Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 16 05
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tilt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 16 05 domicilié(e) 158 rue Diderot - 93500 - Pantin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 16 05, M. Aurélien Durand domicilié(e) 4 Quai de l'Oise - 78570 - Andrésy - France.
La marque Tilt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL 16 05, SARL - 158 rue Diderot - 93500 - Pantin - France
SARL 16 05, M. Aurélien Durand - 4 Quai de l'Oise - 78570 - Andrésy - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Inscription le 12 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707869 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cigares électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Vaporisateurs personnels ;
Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine ; Services de vente en gros de cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente en gros de chichas électroniques ; Services de vente en gros de pipes électroniques ; Services de vente en gros d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente en gros de cigares électroniques ; Services de vente en gros de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente en gros d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente en gros d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente en gros de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine ; Services de vente au détail de cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de chichas électroniques ; Services de vente au détail de pipes électroniques ; Services de vente au détail d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de cigares électroniques ; Services de vente au détail de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.
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